Les conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 16 février 2026
Les présentes conditions générales s’appliquent à ce site web et aux transactions liées à nos produits et services. Vous pouvez être liés par des contrats supplémentaires en lien avec votre relation avec nous ou à tout produit ou service que vous recevez de notre part. Si des dispositions de contrats supplémentaires sont en conflit avec des dispositions des présentes conditions générales, les dispositions de ces contrats supplémentaires prévaudront.
En vous inscrivant sur ce site, en y accédant ou en l’utilisant de toute autre manière, vous acceptez par les présentes d’être lié par les conditions générales énoncées ci-dessous. La simple utilisation de ce site web implique la connaissance et l’acceptation des présentes conditions générales. Dans certains cas particuliers, nous pouvons également vous demander de donner votre accord explicite.
En utilisant ce site web ou en communiquant avec nous par des moyens électroniques, vous acceptez et reconnaissez que nous pouvons communiquer avec vous par voie électronique sur notre site web ou en vous envoyant un e-mail, et vous acceptez que tous les accords, notifications, publications et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique répondent à toute exigence légale, y compris mais sans s’y limiter, l’exigence que ces communications soient faites par écrit.
Nous ou nos licenciés possédons et contrôlons tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur le site web et les données, informations et autres ressources affichées ou accessibles sur le site web.
4.1 Tous droits réservés
À moins qu’un contenu spécifique n’en décide autrement, aucune licence ni aucun autre droit ne vous est accordé en vertu des droits d’auteur, des marques, des brevets ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Cela signifie que vous n’utiliserez, copierez, reproduirez, exécuterez, afficherez, distribuerez, intégrerez dans un support électronique, modifierez, rétro-ingénierez, décompilerez, transférerez, téléchargerez, transmettrez, monétiserez, vendrez, marchandiserez ou commercialiserez aucune des ressources de ce site web sous quelque forme que ce soit, sans notre autorisation écrite préalable, sauf et uniquement dans la mesure où il en est stipulé autrement dans des règlements de droit impératif (tels que le droit de citer).
Notre site web peut inclure des hyperliens ou d’autres références aux sites web de tierces parties. Nous ne surveillons ni n’examinons le contenu des sites web de tierces parties qui sont liés à ce site web. Les produits ou services offerts par d’autres sites web sont soumis aux conditions générales applicables de ces tiers. Les opinions exprimées ou les éléments apparaissant sur ces sites ne sont pas nécessairement partagés ou approuvés par nous.
Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces sites. Vous assumez tous les risques liés à l’utilisation de ces sites web et de tout services de tierce parties. Nous n’accepterons aucune responsabilité pour toute perte ou dommage, quelle qu’en soit la cause, résultant de la divulgation de vos informations personnelles à des tiers.
En visitant notre site web, vous acceptez de l’utiliser uniquement aux fins prévues et autorisées par les présentes conditions générales, par tout contrat supplémentaire conclu avec nous, et par les lois et règlements applicables, ainsi que par les pratiques en ligne et les directives industrielles généralement acceptées. Vous ne devez pas utiliser notre site web ou nos services pour utiliser, publier ou distribuer tout élément qui consiste en (ou est lié à) un logiciel malveillant ; utiliser les données collectées sur notre site web pour toute activité de marketing direct, ou mener toute activité de collecte de données systématique ou automatisée sur ou en relation avec notre site web.
Il est strictement interdit de s’engager dans toute activité qui cause, ou pourrait causer, des dommages au site web ou qui interfère avec la performance, la disponibilité ou l’accessibilité du site web.
7.1 Droit de rétractation
Vous avez le droit de résilier ce contrat dans les 14 jours sans donner de raison.
Le délai de rétractation expire après 14 jours à compter du jour de la conclusion du contrat.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de résilier le présent contrat par une déclaration sans équivoque (par exemple, une lettre envoyée par courrier, par télécopie ou par e-mail). Vous trouverez nos coordonnées ci-dessous. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, mais ce n’est pas obligatoire.
Si vous utilisez cette option, nous vous communiquerons sans délai un accusé de réception de cette rétractation sur un support durable (par exemple par e-mail).
Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit d’envoyer votre communication concernant l’exercice de votre droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
7.2 Effets de la rétractation
Si vous résiliez le présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d’un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et en tout cas au plus tard dans les 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de résilier le présent contrat. Nous effectuerons ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, à moins que vous n’en ayez expressément convenu autrement ; en tout état de cause, vous n’aurez pas à supporter de frais du fait de ce remboursement.
Si vous avez demandé à commencer l’exécution des services pendant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel à ce qui a été fourni jusqu’à ce que vous nous ayez communiqué votre rétractation du présent contrat, par rapport à la couverture totale du contrat.
Veuillez noter qu’il existe certaines exceptions légales au droit de rétractation, et que certains éléments ne peuvent donc pas être retournés ou échangés. Nous vous ferons savoir si cela s’applique à votre cas particulier.
N’envoyez aucune idée, invention, œuvre d’auteur ou autre information pouvant être considérée comme votre propre propriété intellectuelle que vous souhaiteriez nous présenter, sauf si nous avons préalablement signé un accord concernant la propriété intellectuelle ou un accord de non-divulgation. Si vous nous le divulguez en l’absence d’un tel accord écrit, vous nous accordez une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de redevance pour utiliser, reproduire, stocker, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu sur tout support existant ou futur.
Nous pouvons, à notre seule discrétion, à tout moment modifier ou interrompre l’accès, temporairement ou de façon permanente, au site web ou à tout service qui s’y trouve. Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables envers vous ou une tierce partie de toute modification, suspension ou interruption de votre accès ou utilisation du site web ou de tout contenu que vous avez pu partager sur le site web. Vous n’aurez droit à aucune compensation ou autre paiement, même si certaines fonctionnalités, certains réglages et/ou tout contenu auquel vous avez contribué ou sur lequel vous vous êtes appuyé sont définitivement perdus. Vous ne devez pas contourner ou détourner, ou tenter de contourner ou de détourner, les mesures de restriction d’accès à notre site web.
Rien dans cette section ne limitera ou n’exclura une garantie implicite de la loi qu’il serait illégal de limiter ou d’exclure. Ce site web et tout son contenu sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité » et peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Nous déclinons expressément toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant à la disponibilité, l’exactitude ou l’exhaustivité du contenu. Nous ne garantissons pas ceci :
Les dispositions suivantes de la présente section s’appliqueront dans la mesure maximale permise par le droit applicable et ne limiteront ni n’excluront notre responsabilité en ce qui concerne toute question pour laquelle il serait illégal ou illicite pour nous de limiter ou d’exclure notre responsabilité. En aucun cas nous ne serons responsables des dommages directs ou indirects (y compris les dommages pour perte de profits ou de revenus, la perte ou la corruption de données, de logiciels ou de bases de données, ou la perte ou l’endommagement de biens ou de données) subis par vous ou par une tierce partie, résultant de votre accès à notre site web ou de son utilisation.
Sauf dans la mesure où tout contrat supplémentaire stipule expressément le contraire, notre responsabilité maximale envers vous pour tout dommage découlant de ou lié au site web ou à tout produit et service commercialisé ou vendu par le biais du site web, quelle que soit la forme de l’action en justice qui impose la responsabilité (qu’elle soit contractuelle, d’équité, de négligence, de conduite intentionnelle, délictuelle ou autre) sera limitée au prix total que vous nous avez payé pour acheter ces produits ou services ou utiliser le site web. Cette limite s’appliquera globalement à toutes vos réclamations, actions et causes d’action de toute nature et de tout type.
Pour accéder à notre site web et/ou à nos services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations vous concernant dans le cadre de la procédure d’inscription. Vous acceptez que toutes les informations que vous fournissez soient toujours exactes, correctes et à jour.
Nous avons élaboré une politique pour répondre à toutes vos préoccupations en matière de protection de la vie privée. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre déclaration de confidentialité et notre politique de cookies.
Nous nous engageons à rendre le contenu que nous fournissons accessible aux personnes handicapées. Si vous souffrez d’un handicap et ne pouvez accéder à aucune partie de notre site web en raison de votre handicap, nous vous demandons de nous faire parvenir une notification comprenant une description détaillée du problème que vous avez rencontré. Si le problème est facilement identifiable et peut être résolu conformément aux outils et techniques informatiques standard de l’industrie, nous le résoudrons rapidement.
L’accès au site web à partir de territoires ou de pays où le contenu ou l’achat des produits ou services vendus sur le site web est illégal est interdit. Vous ne pouvez pas utiliser ce site web en violation des lois et règlements d’exportation de France.
Vous ne pouvez céder, transférer ou sous-traiter aucun de vos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions générales, en tout ou en partie, à une tierce partie sans notre consentement écrit préalable. Toute cession présumée en violation de la présente section sera nulle et non avenue.
Sans préjudice de nos autres droits en vertu des présentes conditions générales, si vous violez les présentes conditions générales de quelque manière que ce soit, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées pour traiter la violation, y compris la suspension temporaire ou permanente de votre accès au site web, la prise de contact avec votre fournisseur d’accès Internet pour lui demander de bloquer votre accès au site web, et/ou engager une action en justice contre vous.
À l’exception des obligations de paiement en vertu des présentes, aucun retard, manquement ou omission par l’une des parties d’exécuter ou d’observer l’une de ses obligations en vertu des présentes ne sera considéré comme une violation des présentes conditions générales si et aussi longtemps que ce retard, ce manquement ou cette omission résulte d’une cause indépendante de la volonté raisonnable de cette partie.
Vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous tenir à l’écart de toutes les réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses liés à votre violation des présentes conditions générales et des lois applicables, y compris les droits de propriété intellectuelle et les droits à la vie privée. Vous nous rembourserez rapidement les dommages, pertes, coûts et dépenses liés à ces réclamations ou en découlant.
Le fait de ne pas appliquer l’une des dispositions énoncées dans les présentes conditions générales et dans tout accord, ou de ne pas exercer une option de résiliation, ne doit pas être interprété comme une renonciation à ces dispositions et n’affecte pas la validité des présentes conditions générales ou de tout accord ou de toute partie de celui-ci, ni le droit par la suite d’appliquer chacune des dispositions.
Les présentes conditions générales seront traduites exclusivement en Français. Toutes les notifications et la correspondance seront rédigés exclusivement dans cette langue.
Ces conditions générales, ainsi que nos déclaration de confidentialité et politique de cookies, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et SPMG S. Alexandre – S. UNG concernant votre utilisation de ce site web.
Nous pouvons de temps en temps mettre à jour ces conditions générales. Il est de votre devoir de vérifier périodiquement les présentes conditions générales pour voir si elles ont été modifiées ou mises à jour. La date indiquée au début des présentes conditions générales est la date de révision la plus récente. Les modifications apportées aux présentes conditions générales entreront en vigueur dès qu’elles seront publiées sur ce site web. Votre utilisation continue de ce site web après la publication de modifications ou de mises à jour sera considérée comme une notification de votre acceptation de respecter et d’être lié par ces conditions générales.
Les présentes conditions générales sont régies par les lois de France. Tout litige relatif aux présentes conditions générales sera soumis à la juridiction des tribunaux de France. Si une partie ou une disposition des présentes conditions générales est jugée par un tribunal ou une autre autorité comme étant invalide et/ou inapplicable en vertu du droit applicable, cette partie ou disposition sera modifiée, supprimée et/ou appliquée dans la plus large mesure possible afin de donner effet à l’intention des présentes conditions générales. Les autres dispositions ne seront pas affectées.
Ce site web est détenu et exploité par SPMG S. Alexandre – S. UNG.
Vous pouvez nous contacter au sujet des présentes conditions générales en nous écrivant ou en nous envoyant un e-mail à l’adresse suivante : contact@afer-nancyhaussonville.fr
17-19 boulevard d’Haussonville 54000 NANCY
Vous pouvez également télécharger nos conditions générales au format PDF.
Pour faire face aux difficultés liées à la dépendance, l’Afer a conçu un contrat qui conjugue une aide financière dont vous définissez le montant, en cas de dépendance garantie, et des prestations d’assistance, utiles et accessibles au quotidien, dès les premiers signes de perte d’autonomie, ou pour toute question sur ce sujet.
Et parce que l’Afer s’engage sur la qualité des prestations liées à la perte d’autonomie, elle s’est pour cela entourée de spécialistes : Abeille Vie et Mondial Assistance, 1er Assisteur dans le monde, expert en matière de services à la personne.
Afer Dépendance est un contrat simple, clair et accessible dès 40 ans et jusqu’à 77 ans, sans formalités médicales compliquées : une simple déclaration d’état de santé simplifiée peut suffire pour être assuré.
Vous avez le choix entre 2 niveaux de dépendance garantis* : dépendance totale / dépendance partielle et totale. En cas de dépendance totale garantie, 100 % de la rente dépendance prévue est versée. En cas de dépendance partielle garantie, vous percevez 50 % de la rente initialement choisie.
Lors de la signature du contrat Afer Dépendance, vous choisissez aussi le montant de la rente qui vous sera versée en cas de reconnaissance de votre état de dépendance totale garanti*. Il peut atteindre 3 000 € par mois, que vous pouvez utiliser comme vous le souhaitez.
Pour régler par exemple des prestations particulières, des frais d’hébergement en EHPAD***, ou même couvrir les frais d’un proche “aidant” qui ne figure pas sur votre adhésion au contrat Afer Dépendance.
Pour vous assister dans vos démarches les plus courantes comme les plus complexes, vous disposez, avec Mondial Assistance, d’un bouquet de prestations à panacher selon vos besoins.
Des services d’assistance par téléphone sont accessibles tout au long du contrat, pour vous en tant qu’assuré mais aussi pour vos aidants. La dépendance des personnes âgées est un sujet qui mérite les conseils d’un expert.
La réalisation d’un bilan mémoire par votre médecin traitant est prise en charge, pour dépister les troubles de mémoire et d’attention éventuels, dès 65 ans.
En cas d’hospitalisation de plus de 2 jours ou d’immobilisation imprévue au domicile de plus de 5 jours, vous pouvez bénéficier de services concrets : aide ménagère, garde des animaux, prise en charge du déplacement d’un proche, téléassistance ponctuelle, coiffeur à domicile…
Un bilan est aussitôt réalisé, pour déterminer si vous pouvez être maintenu à domicile et évaluer les services d’accompagnement utiles.
Quel que soit le lieu de résidence*, Mondial Assistance vous conseille des prestataires agréés Borloo sélectionnés pour leur qualité d’intervention.
Mondial Assistance met plusieurs services à leur disposition pour les soulager de certaines démarches ou tâches quotidiennes liées à la perte d’autonomie et de dépendance.
Vous disposez d’un plan d’aide au déménagement. Mondial Assistance peut aussi vous aider à organiser votre hébergement en établissement.
pulvinar dapibus leo.
Avec AFER Dépendance, tout est clair dès la signature du contrat, sachant que 3 critères conditionnent directement le montant de votre cotisation.
Issu de la Loi Pacte, ce nouveau plan d’épargne retraite vous permet d’épargner en prévision de votre départ à la retraite, dans un cadre fiscal privilégié (déduction des versements de votre revenu net global ou de votre bénéfice professionnel, dans les limites et plafonds fixés (1)par la règlementation (2) en vigueur ).
En choisissant cette solution d’épargne souple, vous avez l’opportunité de vous constituer un complément de revenu sous forme de rente et/ou un capital pour votre future retraite.
Avec le PER individuel de l’Afer, vous avez la possibilité de créer votre épargne à votre rythme et sans contraintes, en décidant des montants et de la périodicité des versements.
Chaque année, les versements que vous effectuez sur votre adhésion sont déductibles (1) de votre revenu net global ou de votre bénéfice professionnel si vous êtes travailleur non salarié. Vous pouvez refuser de bénéficier de cette déduction fiscale à l’entrée ; en contrepartie, vous bénéficierez d’une exonération totale du montant des versements lors de la sortie en capital. Seule la part correspondant aux i
Le PERIN de l’Afer vous donne accès à un support à capital garanti et à une large gamme de supports en unités de compte.
Ce mode de gestion, accessible dans le contrat Afer Retraite Individuelle, s’inscrit dans le cadre de la Loi Industrie Verte, qui encadre la répartition entre actifs sécurisés et actifs dynamiques, y compris sur des investissements non cotés comme le Private Equity. Les grilles d’investissement, disponibles dans la notice, reposent sur trois supports : le fonds en euros, un ETF mondial, et le support Afer Économie Réelle. Il permet une sécurisation progressive de l’épargne à mesure que l’âge de la retraite approche.
Vous ne pouvez avoir en cours sur votre adhésion qu’une seule orientation de Gestion Évolutive Pilotée
Ce mode de gestion consiste à faire évoluer progressivement et automatiquement la répartition de vos investissements de supports en unités de compte à risque élevé vers des supports en unités compte à risque faible et vers le fonds en euros afin de sécuriser votre épargne à l’approche de votre date de départ à la retraite envisagée.
Vous ne pouvez avoir en cours sur votre adhésion qu’une seule orientation de gestion évolutive.
Si vous choisissez la gestion sous mandat, vous confiez la gestion de vos investissements à Abeille Retraite Professionnelle, le mandataire, qui gérera en votre nom et pour votre compte les sommes investies en Gestion Sous Mandat avec le conseil d’une société de gestion.
Vous avez également la possibilité d’accéder à des ETF, des fonds cotés visant à répliquer l’évolution d’un indice de marché.
Dans le cadre de la gestion libre, vous sélectionnez les supports d’investissement sur lesquels vous souhaitez investir vos versements ou votre épargne, parmi ceux éligibles à ce mode de gestion en date
de l’opération. A tout moment vous avez la faculté de modifier la répartition initialement choisie sous réserve d’éligibilité des supports.
Le contrat collectif d’assurance vie Multisupport Afer est souscrit par l’association AFER auprès des sociétés d’assurance Abeille Vie et Abeille Epargne Retraite. Créé en 1976, il est sans cesse amélioré pour faire bénéficier tous ses adhérents des dernières innovations.
Les adhésions au contrat Afer sont gérées par le GIE Afer qui est administré de façon paritaire par l’association Afer et par les assureurs Abeille Vie, Abeille Epargne Retraite et le Fonds de Retraite Professionnelle
Supplémentaire Abeille Retraite Professionnelle.
Le contrat d’assurance vie Multisupport Afer vous permet de vous constituer un capital à votre rythme, sans contrainte, sans aucune limite de versement et pour une durée indéterminée.
Vous disposez d’un maximum de souplesse pour organiser à votre rythme vos versements, soit:
Avec un choix inédit de supports d’investissement et, en contrepartie d’un risque de perte en capital, un taux de rendement potentiellement plus élevé que sur le support en euros.
Avec le support en euros Afer EuroGénération qui récompense votre fidélité.
Avec un choix inédit de supports d’investissement et, en contrepartie d’un risque de perte en capital, un taux de rendement potentiellement plus élevé que sur le support en euros.